Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Ornaisons

Aude (11) · Occitanie · 1 161 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 27 septembre 2018

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Ornaisons
Dernière procédure approuvée
27 septembre 2018
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Ornaisons

Quel document d'urbanisme s'applique à Ornaisons ?

Ornaisons dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Ornaisons a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 septembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Ornaisons ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ornaisons.

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