Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ormes
Aube (10) · Grand Est · 163 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Ormes sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ormes
Ormes a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Ormes sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Ormes peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC d'Arcis, Mailly, Ramerupt
- PLU d'Allibaudieres
- PLU d'Arcis sur Aube
- PLU de Brillecourt
- PLU de Champigny sur Aube
- PLU de Chaudrey
- PLU de Coclois
- PLU de Dampierre
- PLU de Dommartin le Coq
- PLU de Dosnon
- PLU de Grandville
- PLU de Herbisse
- PLU d'Isle Aubigny
- PLU de Le Chene
- PLU de Lhuitre
- PLU de Mailly le Camp
- PLU de Mesnil la Comtesse
- PLU de Mesnil Lettre
- PLU de Morembert
- PLU de Nogent sur Aube
- PLU de Nozay
- PLU d'Ortillon
- PLU de Poivres
- PLU de Pouan les Vallees
- PLU de Ramerupt
- PLU de Saint Etienne sous Barbuise
- PLU de Saint Nabord sur Aube
- PLU de Saint Remy sous Barbuise
- PLU de Semoine
- PLU de Torcy le Grand
- PLU de Torcy le Petit