Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Orbessan
Gers (32) · Occitanie · 269 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 juin 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Orbessan
- Dernière procédure approuvée
- 16 juin 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Orbessan
Quel document d'urbanisme s'applique à Orbessan ?
Orbessan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Orbessan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 juin 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Orbessan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Orbessan.
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