Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Noyers-Saint-Martin
Oise (60) · Hauts-de-France · 887 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Noyers-Saint-Martin
- Dernière procédure approuvée
- 18 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 août 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Noyers-Saint-Martin
Quel document d'urbanisme s'applique à Noyers-Saint-Martin ?
Noyers-Saint-Martin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Noyers-Saint-Martin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 août 2020.
Comment consulter le PLU de Noyers-Saint-Martin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Noyers-Saint-Martin.
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