Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Notre-Dame-de-Monts
Vendée (85) · Pays de la Loire · 2 420 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 mars 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Notre-Dame-de-Monts
- Dernière procédure approuvée
- 30 mars 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Notre-Dame-de-Monts
Quel document d'urbanisme s'applique à Notre-Dame-de-Monts ?
Notre-Dame-de-Monts dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Notre-Dame-de-Monts a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mars 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Notre-Dame-de-Monts ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Notre-Dame-de-Monts.