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PLU de Notre-Dame-de-la-Mer

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Notre-Dame-de-la-Mer

Yvelines (78) · Île-de-France · 742 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 23 janvier 2018

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Notre-Dame-de-la-Mer
Dernière procédure approuvée
23 janvier 2018
Mis à jour sur le Géoportail
7 mars 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Notre-Dame-de-la-Mer

Quel document d'urbanisme s'applique à Notre-Dame-de-la-Mer ?

Notre-Dame-de-la-Mer dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Notre-Dame-de-la-Mer a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 janvier 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 mars 2023.

Comment consulter le PLU de Notre-Dame-de-la-Mer ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Notre-Dame-de-la-Mer.

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