Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Nolléval
Seine-Maritime (76) · Normandie · 417 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 3 novembre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Nolléval
- Dernière procédure approuvée
- 3 novembre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 décembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Nolléval
Quel document d'urbanisme s'applique à Nolléval ?
Nolléval dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Nolléval a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 novembre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 décembre 2025.
Comment consulter le PLU de Nolléval ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Nolléval.
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