Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Mozé-sur-Louet

Maine-et-Loire (49) · Pays de la Loire · 2 031 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 13 janvier 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Mozé-sur-Louet
Dernière procédure approuvée
13 janvier 2026
Mis à jour sur le Géoportail
5 février 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Mozé-sur-Louet

Quel document d'urbanisme s'applique à Mozé-sur-Louet ?

Mozé-sur-Louet dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Mozé-sur-Louet a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 février 2026.

Comment consulter le PLU de Mozé-sur-Louet ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mozé-sur-Louet.

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