Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mouzon
Charente (16) · Nouvelle-Aquitaine · 142 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 août 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Mouzon
- Dernière procédure approuvée
- 6 août 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 février 2026
CC de Charente Limousine dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 10 décembre 2025).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Mouzon
Quel document d'urbanisme s'applique à Mouzon ?
Mouzon dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Mouzon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 août 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 février 2026.
Comment consulter le PLU de Mouzon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mouzon.
Autres communes de CC de Charente Limousine
- PLU d'Abzac
- PLU d'Alloue
- PLU d'Ambernac
- PLU d'Ansac sur Vienne
- PLU de Beaulieu sur Sonnette
- PLU de Benest
- PLU de Brigueuil
- PLU de Brillac
- PLU de Chabanais
- PLU de Chabrac
- PLU de Champagne Mouton
- PLU de Chasseneuil sur Bonnieure
- PLU de Chassenon
- PLU de Chassiecq
- PLU de Cherves Chatelars
- PLU de Chirac
- PLU de Confolens
- PLU d'Epenede
- PLU d'Esse
- PLU d'Etagnac
- PLU d'Exideuil sur Vienne
- PLU de Hiesse
- PLU de Le Bouchage
- PLU de Le Grand Madieu
- PLU de Le Lindois
- PLU de Le Vieux Cerier
- PLU de Les Pins
- PLU de Lesignac Durand
- PLU de Lessac
- PLU de Lesterps