Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Moustier
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 324 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 novembre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Moustier
- Dernière procédure approuvée
- 12 novembre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Moustier
Quel document d'urbanisme s'applique à Moustier ?
Moustier dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Moustier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 novembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Moustier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moustier.
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