Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Moussoulens
Aude (11) · Occitanie · 956 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Moussoulens
- Dernière procédure approuvée
- 26 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Moussoulens
Quel document d'urbanisme s'applique à Moussoulens ?
Moussoulens dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Moussoulens a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Moussoulens ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moussoulens.
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