Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Moulès-et-Baucels
Hérault (34) · Occitanie · 875 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 avril 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Moulès-et-Baucels
- Dernière procédure approuvée
- 24 avril 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Moulès-et-Baucels
Quel document d'urbanisme s'applique à Moulès-et-Baucels ?
Moulès-et-Baucels dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Moulès-et-Baucels a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Moulès-et-Baucels ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moulès-et-Baucels.