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PLU de Mosnay

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Mosnay

Indre (36) · Centre-Val de Loire · 459 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 18 juillet 2005

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Mosnay
Dernière procédure approuvée
18 juillet 2005
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

CC Éguzon - Argenton - Vallée de la Creuse dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 24 mars 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Mosnay

Quel document d'urbanisme s'applique à Mosnay ?

Mosnay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Mosnay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 juillet 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Mosnay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mosnay.

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