Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mortefontaine-en-Thelle
Oise (60) · Hauts-de-France · 958 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 décembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mortefontaine-en-Thelle
- Dernière procédure approuvée
- 18 décembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 janvier 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mortefontaine-en-Thelle
Quel document d'urbanisme s'applique à Mortefontaine-en-Thelle ?
Mortefontaine-en-Thelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mortefontaine-en-Thelle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 janvier 2024.
Comment consulter le PLU de Mortefontaine-en-Thelle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mortefontaine-en-Thelle.
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