Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mornas
Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 2 569 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 octobre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mornas
- Dernière procédure approuvée
- 4 octobre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 janvier 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Mornas
Quel document d'urbanisme s'applique à Mornas ?
Mornas dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mornas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 octobre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 janvier 2023.
Comment consulter le PLU de Mornas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mornas.