Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Morbier
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 456 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 17 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Haut-Jura Arcade Communauté
- Dernière procédure approuvée
- 17 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Morbier
Quel document d'urbanisme s'applique à Morbier ?
Morbier n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Haut-Jura Arcade Communauté qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Morbier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Morbier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Morbier.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.