Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Morancé

Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 261 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 3 février 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Morancé
Dernière procédure approuvée
3 février 2020
Mis à jour sur le Géoportail
18 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Morancé

Quel document d'urbanisme s'applique à Morancé ?

Morancé dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Morancé a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Morancé ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Morancé.

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