Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Montjavoult

PLU en vigueur · approuvé le 24 février 2014

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Montjavoult
Dernière procédure approuvée
24 février 2014
Mis à jour sur le Géoportail
24 septembre 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Montjavoult

Quel document d'urbanisme s'applique à Montjavoult ?

Montjavoult dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Montjavoult a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 septembre 2021.

Comment consulter le PLU de Montjavoult ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montjavoult.

Autres communes de l'intercommunalité