Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Monteplain

Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 146 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 21 octobre 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC Jura Nord
Dernière procédure approuvée
21 octobre 2025
Mis à jour sur le Géoportail
30 avril 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Monteplain

Quel document d'urbanisme s'applique à Monteplain ?

Monteplain n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Jura Nord qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Monteplain a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 octobre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 avril 2026.

Comment consulter le PLU de Monteplain ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Monteplain.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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