Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Moncourt-Fromonville
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 1 891 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Moncourt-Fromonville
- Dernière procédure approuvée
- 15 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Moncourt-Fromonville
Quel document d'urbanisme s'applique à Moncourt-Fromonville ?
Moncourt-Fromonville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Moncourt-Fromonville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Moncourt-Fromonville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moncourt-Fromonville.
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