Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montcel
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 111 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 10 juillet 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CA Grand Lac
- Dernière procédure approuvée
- 10 juillet 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Montcel
Quel document d'urbanisme s'applique à Montcel ?
Montcel n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CA Grand Lac qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Montcel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juillet 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Montcel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montcel.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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