Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Montbrun-les-Bains

Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 442 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 décembre 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Montbrun-les-Bains
Dernière procédure approuvée
9 décembre 2024
Mis à jour sur le Géoportail
7 février 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Montbrun-les-Bains

Quel document d'urbanisme s'applique à Montbrun-les-Bains ?

Montbrun-les-Bains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Montbrun-les-Bains a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 décembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 février 2025.

Comment consulter le PLU de Montbrun-les-Bains ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montbrun-les-Bains.

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