Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Monnetay
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 17 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 décembre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Monnetay
- Dernière procédure approuvée
- 23 décembre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 juillet 2021
CC Terre d'Émeraude Communauté dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 3 avril 2024).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Monnetay
Quel document d'urbanisme s'applique à Monnetay ?
Monnetay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Monnetay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 décembre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Monnetay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Monnetay.
Autres communes de CC Terre d'Émeraude Communauté
- PLU d'Alieze
- PLU d'Andelot Morval
- PLU d'Arinthod
- PLU d'Aromas
- PLU de Baresia sur L Ain
- PLU de Beffia
- PLU de Blye
- PLU de Boissia
- PLU de Bonlieu
- PLU de Broissia
- PLU de Cernon
- PLU de Chamberia
- PLU de Chancia
- PLU de Charchilla
- PLU de Charcier
- PLU de Charezier
- PLU de Charnod
- PLU de Chatel de Joux
- PLU de Chatillon
- PLU de Chaveria
- PLU de Chevrotaine
- PLU de Clairvaux les Lacs
- PLU de Cogna
- PLU de Condes
- PLU de Cornod
- PLU de Courbette
- PLU de Coyron
- PLU de Crenans
- PLU de Cressia
- PLU de Denezieres