Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Momy
Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 114 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 23 février 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC du Nord Est Béarn
- Dernière procédure approuvée
- 23 février 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Momy
Quel document d'urbanisme s'applique à Momy ?
Momy n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC du Nord Est Béarn qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Momy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 février 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Momy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Momy.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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