Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mollans-sur-Ouvèze
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 043 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 juin 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mollans-sur-Ouvèze
- Dernière procédure approuvée
- 23 juin 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mollans-sur-Ouvèze
Quel document d'urbanisme s'applique à Mollans-sur-Ouvèze ?
Mollans-sur-Ouvèze dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mollans-sur-Ouvèze a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 juin 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de Mollans-sur-Ouvèze ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mollans-sur-Ouvèze.
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