Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Molain
Aisne (02) · Hauts-de-France · 161 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 13 avril 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Thiérache Sambre et Oise
- Dernière procédure approuvée
- 13 avril 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Molain
Quel document d'urbanisme s'applique à Molain ?
Molain n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Thiérache Sambre et Oise qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Molain a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 avril 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Molain ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Molain.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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