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PLU de Moisselles

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Moisselles

Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 1 261 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 17 octobre 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Moisselles
Dernière procédure approuvée
17 octobre 2019
Mis à jour sur le Géoportail
20 octobre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Moisselles

Quel document d'urbanisme s'applique à Moisselles ?

Moisselles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Moisselles a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 octobre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 octobre 2020.

Comment consulter le PLU de Moisselles ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moisselles.

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