Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Modène
Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 458 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Modène
- Dernière procédure approuvée
- 18 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 février 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Modène
Quel document d'urbanisme s'applique à Modène ?
Modène dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Modène a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 février 2023.
Comment consulter le PLU de Modène ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Modène.
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