Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mieussy
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 530 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 mai 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mieussy
- Dernière procédure approuvée
- 21 mai 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 mai 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mieussy
Quel document d'urbanisme s'applique à Mieussy ?
Mieussy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mieussy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 mai 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 mai 2026.
Comment consulter le PLU de Mieussy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mieussy.