Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mercenac
Ariège (09) · Occitanie · 352 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 juin 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mercenac
- Dernière procédure approuvée
- 5 juin 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Mercenac
Quel document d'urbanisme s'applique à Mercenac ?
Mercenac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mercenac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 juin 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Mercenac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mercenac.
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