Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Méjannes-le-Clap
Gard (30) · Occitanie · 733 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 octobre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Méjannes-le-Clap
- Dernière procédure approuvée
- 28 octobre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 février 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Méjannes-le-Clap
Quel document d'urbanisme s'applique à Méjannes-le-Clap ?
Méjannes-le-Clap dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Méjannes-le-Clap a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 octobre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 février 2022.
Comment consulter le PLU de Méjannes-le-Clap ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Méjannes-le-Clap.
Autres communes de CC de Cèze Cévennes
- PLU d'Allegre les Fumades
- PLU de Barjac
- PLU de Besseges
- PLU de Bordezac
- PLU de Courry
- PLU de Gagnieres
- PLU de Meyrannes
- PLU de Molieres sur Ceze
- PLU de Navacelles
- PLU de Peyremale
- PLU de Potelieres
- PLU de Rivieres
- PLU de Robiac Rochessadoule
- PLU de Rochegude
- PLU de Saint Ambroix
- PLU de Saint Bres
- PLU de Saint Denis
- PLU de Saint Jean de Maruejols et Avejan
- PLU de Saint Privat de Champclos
- PLU de Saint Sauveur de Cruzieres
- PLU de Saint Victor de Malcap
- PLU de Tharaux