Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Maussane-les-Alpilles
Bouches-du-Rhône (13) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 2 347 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 octobre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Maussane-les-Alpilles
- Dernière procédure approuvée
- 18 octobre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Maussane-les-Alpilles
Quel document d'urbanisme s'applique à Maussane-les-Alpilles ?
Maussane-les-Alpilles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Maussane-les-Alpilles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Maussane-les-Alpilles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Maussane-les-Alpilles.