Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Marsa
Aude (11) · Occitanie · 24 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 24 décembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Pyrénées audoises
- Dernière procédure approuvée
- 24 décembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Marsa
Quel document d'urbanisme s'applique à Marsa ?
Marsa n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Pyrénées audoises qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Marsa a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 décembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2025.
Comment consulter le PLU de Marsa ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Marsa.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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