Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Magnoncourt
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 390 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Magnoncourt sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Magnoncourt
Magnoncourt a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Magnoncourt sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Magnoncourt peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC de la Haute Comté
- PLU d'Aillevillers et Lyaumont
- PLU d'Ainvelle
- PLU d'Alaincourt
- PLU d'Ambievillers
- PLU d'Anjeux
- PLU de Bassigney
- PLU de Betoncourt Saint Pancras
- PLU de Bouligney
- PLU de Briaucourt
- PLU de Conflans sur Lanterne
- PLU de Corbenay
- PLU de Cuve
- PLU de Dampierre les Conflans
- PLU de Dampvalley Saint Pancras
- PLU de Demangevelle
- PLU de Fleurey les Saint Loup
- PLU de Fontaine les Luxeuil
- PLU de Fontenois la Ville
- PLU de Fougerolles Saint Valbert
- PLU de Francalmont
- PLU de Girefontaine
- PLU de Hautevelle
- PLU de Hurecourt
- PLU de Jasney
- PLU de La Basse Vaivre
- PLU de La Pisseure
- PLU de La Vaivre
- PLU de Mailleroncourt Saint Pancras
- PLU de Melincourt
- PLU de Montdore