Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Luxeuil-les-Bains
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 6 663 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Luxeuil-les-Bains
- Dernière procédure approuvée
- 26 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 septembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Luxeuil-les-Bains
Quel document d'urbanisme s'applique à Luxeuil-les-Bains ?
Luxeuil-les-Bains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Luxeuil-les-Bains a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 septembre 2026.
Comment consulter le PLU de Luxeuil-les-Bains ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Luxeuil-les-Bains.