Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Rousses
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 3 740 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 avril 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Les Rousses
- Dernière procédure approuvée
- 11 avril 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Rousses
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Rousses ?
Les Rousses dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Les Rousses a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Les Rousses ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Rousses.