Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Ormes
Yonne (89) · Bourgogne-Franche-Comté · 281 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 18 septembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC de l'Aillantais en Bourgogne
- Dernière procédure approuvée
- 18 septembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 septembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Les Ormes
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Ormes ?
Les Ormes n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC de l'Aillantais en Bourgogne qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Les Ormes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 septembre 2025.
Comment consulter le PLU de Les Ormes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Ormes.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.