Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Crozets

Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 194 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 3 avril 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC Terre d'Émeraude Communauté
Dernière procédure approuvée
3 avril 2024
Mis à jour sur le Géoportail
11 avril 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Les Crozets

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Crozets ?

Les Crozets n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Terre d'Émeraude Communauté qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Les Crozets a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 avril 2024.

Comment consulter le PLU de Les Crozets ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Crozets.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

Autres communes de CC Terre d'Émeraude Communauté