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PLU de Le Ménil-de-Briouze

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Le Ménil-de-Briouze

Orne (61) · Normandie · 541 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 9 juillet 2014

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Le Ménil-de-Briouze
Dernière procédure approuvée
9 juillet 2014
Mis à jour sur le Géoportail
7 février 2024

CA Flers Agglo dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 11 décembre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Le Ménil-de-Briouze

Quel document d'urbanisme s'applique à Le Ménil-de-Briouze ?

Le Ménil-de-Briouze dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Le Ménil-de-Briouze a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juillet 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 février 2024.

Comment consulter le PLU de Le Ménil-de-Briouze ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Ménil-de-Briouze.

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