Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Frêche
Landes (40) · Nouvelle-Aquitaine · 367 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 23 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
- Dernière procédure approuvée
- 23 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Le Frêche
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Frêche ?
Le Frêche n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Le Frêche a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Le Frêche ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Frêche.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.