Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Lavancia-Epercy
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 621 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 juillet 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Lavancia-Epercy
- Dernière procédure approuvée
- 11 juillet 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 août 2021
CC Terre d'Émeraude Communauté dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 3 avril 2024).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Lavancia-Epercy
Quel document d'urbanisme s'applique à Lavancia-Epercy ?
Lavancia-Epercy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Lavancia-Epercy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 juillet 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 août 2021.
Comment consulter le PLU de Lavancia-Epercy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Lavancia-Epercy.
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