Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Roche-Vineuse
Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 570 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 juillet 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Roche-Vineuse
- Dernière procédure approuvée
- 4 juillet 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Roche-Vineuse
Quel document d'urbanisme s'applique à La Roche-Vineuse ?
La Roche-Vineuse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Roche-Vineuse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juillet 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de La Roche-Vineuse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Roche-Vineuse.
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