Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Motte
Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 3 071 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 mars 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Motte
- Dernière procédure approuvée
- 16 mars 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Motte
Quel document d'urbanisme s'applique à La Motte ?
La Motte dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Motte a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 mars 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 mars 2023.
Comment consulter le PLU de La Motte ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Motte.
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