Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Chapelle-Saint-Martin
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 150 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 décembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de La Chapelle-Saint-Martin
- Dernière procédure approuvée
- 17 décembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle-Saint-Martin
Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle-Saint-Martin ?
La Chapelle-Saint-Martin dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de La Chapelle-Saint-Martin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 décembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de La Chapelle-Saint-Martin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle-Saint-Martin.