Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Chapelle-Rambaud
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 249 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 juin 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Chapelle-Rambaud
- Dernière procédure approuvée
- 30 juin 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle-Rambaud
Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle-Rambaud ?
La Chapelle-Rambaud dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Chapelle-Rambaud a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 juin 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de La Chapelle-Rambaud ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle-Rambaud.