Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Chapelle-Moulière

Vienne (86) · Nouvelle-Aquitaine · 723 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 25 septembre 2012

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Chapelle-Moulière
Dernière procédure approuvée
25 septembre 2012
Mis à jour sur le Géoportail
21 juin 2021

CU du Grand Poitiers dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 25 septembre 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle-Moulière

Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle-Moulière ?

La Chapelle-Moulière dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Chapelle-Moulière a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 septembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 juin 2021.

Comment consulter le PLU de La Chapelle-Moulière ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle-Moulière.

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