Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Chapelle-des-Pots
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 1 019 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 octobre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Chapelle-des-Pots
- Dernière procédure approuvée
- 14 octobre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 septembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle-des-Pots
Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle-des-Pots ?
La Chapelle-des-Pots dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Chapelle-des-Pots a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 octobre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 septembre 2026.
Comment consulter le PLU de La Chapelle-des-Pots ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle-des-Pots.
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