Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Bâtie-Vieille
Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 340 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 31 mai 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Bâtie-Vieille
- Dernière procédure approuvée
- 31 mai 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Bâtie-Vieille
Quel document d'urbanisme s'applique à La Bâtie-Vieille ?
La Bâtie-Vieille dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Bâtie-Vieille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 mai 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de La Bâtie-Vieille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Bâtie-Vieille.