Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Kermaria-Sulard

Côtes-d'Armor (22) · Bretagne · 1 112 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 21 décembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Kermaria-Sulard
Dernière procédure approuvée
21 décembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
7 mai 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Kermaria-Sulard

Quel document d'urbanisme s'applique à Kermaria-Sulard ?

Kermaria-Sulard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Kermaria-Sulard a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 mai 2025.

Comment consulter le PLU de Kermaria-Sulard ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Kermaria-Sulard.

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