Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Jaillon
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 469 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 29 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Terres Touloises
- Dernière procédure approuvée
- 29 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 septembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Jaillon
Quel document d'urbanisme s'applique à Jaillon ?
Jaillon n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Terres Touloises qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Jaillon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 septembre 2026.
Comment consulter le PLU de Jaillon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Jaillon.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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